Règlement scolaire
REGLEMENT SCOLAIRE
École maternelle Louis Pergaud
21170 LOSNE
1- Admission
2- Autorité parentale
3- Organisation du temps scolaire
4- Accueil et surveillance des élève
5- Fréquentation scolaire et traitement de l’absentéisme
6- Dialogue avec les familles
7- Usage des locaux, hygiène et sécurité
Annexe : Charte de la laïcité
1. Admission à l’école
Le directeur prononce l’admission sur présentation :
- du livret de famille
- d’un justificatif de domicile
- d’un certificat médical attestant que l’enfant a subi les les vaccinations obligatoires
- d’un certificat de radiation en cas de changement d’école
Faute de présentation d’un document, le directeur procède à une admission provisoire de l’enfant.
2- Autorité parentale
Par principe, le père et la mère exercent conjointement l’autorité parentale, sauf dans le cas d’une
décision de justice. En l’absence d’information remise à l’école (au moyen d’une copie d’un acte
judiciaire), chacun des deux parents a les mêmes droits, notamment pour que l’enfant lui soit confié.
3- Organisation du temps scolaire
Les horaires de l’école sont définis comme suit : 8h30/11h30 et 13h30/16h30 du lundi au vendredi sauf le mercredi
4- Accueil et surveillance des élèves
L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant le début de la classe. Les élèves sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne (majeure ou mineure de plus de 14 ans) nommément désignée par eux.
5- Fréquentation scolaire et traitement de l’absentéisme
Les familles sont systématiquement informées des obligations qui leur incombent en matière d’assiduité de leur enfant. Il est nécessaire de fréquenter chaque heure de cours tout au long de l’année scolaire et ce jusqu’au début des vacances scolaires d’été afin d’assurer la continuité des apprentissages et contribuer à la réussite scolaire.
Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents doivent faire connaître les motifs de cette absence.Les seuls motifs légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.
Dès qu’une absence non justifiée est constatée, un contact est pris avec les responsables légaux par téléphone. A partir de 4 demi-journées d’absence non justifiées dans une période d’un mois, le directeur transmet un dossier individuel d’absentéisme à l’inspecteur(trice) de circonscription.
6- Dialogue avec les familles
L’école organise chaque début d’année une réunion de rentrée, des rencontres entre les parents et les enseignants au cours de l’année scolaire et communique une à deux fois par an aux parents le cahier de suivi des apprentissages.
7- Usage des locaux, Hygiène et Sécurité
L’accès aux locaux scolaires a lieu par le portail ouvert aux heures d’entrée. A 11h30 et 16h30, le portail vert est ouvert..En dehors de ces horaires, l’accès aux locaux à toute personne étrangère au service est soumis à l’autorisation du directeur.
Le nettoyage des locaux est quotidien. L’interdiction de fumer à l’intérieur des locaux scolaires est rappelée par affichage.
Les enfants ne doivent pas introduire à l’école d’objets pouvant représenter un danger pour eux-mêmes ou pour les autres enfants (objets coupants, briquets, allumettes, ficelles, épingles à cheveux, médicaments,…).
Les arrêts et stationnements sont interdits sur la chaussée et les trottoirs : les élus informent les parents automobilistes de faire preuve de la plus grande vigilance et de la plus grande prudence.
Les poussettes sont interdites à l’intérieur des locaux afin de faciliter la circulation des enfants et des parents.
Des exercices de sécurité ont lieu conformément à la réglementation.Deux exercices incendie ont lieu chaque année et l’école est dotée de 2 PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) permettant :
-
l’évacuation des élèves si le risque est intérieur
-
la mise à l’abri si le risque est extérieur